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 |  Sujet: SUCCESSION NOBILIAIRE Jeu 27 Oct - 16:03 | |
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SUCCESSION NOBILIAIRE
DISPARITION
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre six, article trois, le contrat de mariage prévaut sur un testament, Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre six, article quatre, lors d'une disparition longue, en l'absence de famille & hors domaine royal, c'est à l'assemblée nobiliaire confirmée par le régnant de décider du traitement de la succession,Et sachant,
- La disparition de Gaultier de Ravart*, Vicomte d'Epoisses & Baron de Pagny.
- Qu'il a convolé en justes & légitime noces avec Effelissianor de Vosne-Romanée*.
- L'enregistrement en bonne et due forme d'un contrat de mariage.
- Qu'il n'y a pas d'hoirs légitimes vivants.
- Le vote majoritairement positif de l'assemblée nobiliaire de Bourgogne et la confirmation par Eliete de la Pernelle, Duchesse de Bourgogne.
Nous déclarons, Effelissianor de Vosne-Romanée:
- Héritière du vicomté d'Epoisse et de la baronnie de Pagny, mouvant du duché de Bourgogne.
Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre un, article trois, la vassalité est un lien entre deux personnes (suzerain & vassal), Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre un, article trois, le serment vassalique est nécessaire pour prendre possession de ses fiefs, Dès lors :
- Les héritiers pourront arborer les armes et se prévaloir du rang et titre qu'après prime allégeance en bonne et due forme.
- Nous intimons aux héritiers de prendre contact avec le héraut royal en charge de la marche de la province dont sont mouvant leurs fiefs afin de remplir les devoirs et obligations relatifs à leur héritage.
Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.
Elisabeth Stilton, Maréchal Royal d'Armes, dicte Mnémosyne.
En ce jour, le 24 septembre 1464. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image][Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
[*Gaultier_de_ravart, **Effelissianor & ***Eliete] - Spoiler:
- Citation :
- Bonsoir Angoulesme ,
je viens par cette missive confirmé le vote qui eut lieu au sein du collège de la Noblesse de Bourgogne au sujet de la disparition de Gaultier de Ravart.après lequel conclusion fut la suivante:
Le Collègue de la Noblesse de Bourgogne déclare que Sa Grasce Gaultier de Ravart est Disparue et par conséquent le collège est d'accord pour l'ouverture de la succession
Je confirme l'ouverture de succession du Défunt Gaultier de Ravart.
Paix à son âme!
Bien à vous.
Eliete de la Pernelle Duchesse de Bourgogne - Citation :
De nous, SAR Lionel Christos Parfait de Blanc-Combaz-Saint Just, président du collège de la noblesse bourguignonne
A vous, Vanguhsen dict Angoulesme
Salutations et prospérité,
Par cette présente, nous tenons à vous communiquer le résultat du vote effectué par les membres du Collège de la Noblesse de Bourgogne.
Suite à la consultation du Collège de la Noblesse, afin d'être guidés sur la question, à fond héraldique, nous rappelons la question qui est la suivante :
- Citation :
- Sa Grasce Gaultier de Ravart a-t-elle disparue ?
Les choix de réponse furent les suivants :
- Citation :
- Oui
Non
Aucune Idée
A la date de clôture des votes, le lundi 22 aout 1464, voici le résultat :
13 membres du Collège de la Noblesse se sont prononcés, en leur nom et par délégation, selon le découpage suivant :
- Citation :
- - Trente-deux(32) votes "oui"
- Zéro (0) ont voté " non"
- Neuf (9) votes "aucune idée"
Se sont exprimés :
- Citation :
- Effelissianor de Vosne-Romanée, Duchesse de Saffres,
Lisa de Niraco, Duchesse de Rouvres,
Antonio Licors, Vicomte de Salmaise,
Emmaline de Thenac, Baronne de Commarin,
Maud Saint-Anthelme, Duchesse de Sennecey,
Lionix d'Azoy, Dame de Givry,
SAR Poucelyna de la Mirandole-Montestier, Duchesse de Sémur-en-Brionnais, du Charolais et de La Ferté - Langeron,
Elysea, Dame de Boussenois, à charge des voix d'Asclepiade de la Boissière Saincte Foy, Vicomte de Grancey,
Lenada de Valmont, Duchesse de la Roche-Millay,
SAR Lionel de Banc Combaz, Vicomte de Digoine
ALexandre Olund, Vicomte de CHatillon-en-Bazoys, et représentant de SAR Charlemagne de Castelmaure-Frayner, Duc du Nivernais,
Della de Volvent, Baronne de Signelay,
Emyle Emilovitch Korsakov, Seigneur d'Ormoy,
Eliete, Dame de Marnay.
La Conclusion apporté par le Collègue de la Noblesse de Bourgogne par son vote est donc la Suivante :
- Citation :
- Le Collègue de la Noblesse de Bourgogne déclare que Sa Grasce Gaultier de Ravart est Disparue et par conséquent le collège est d'accord pour l'ouverture de la succession
Que le Très Haut vous garde
Daté à Dijon, le 01 du mois de Septembre 1464
Qu'il en soit ainsi, heureusement.
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CONTRESEING DE SUCCESSION
Nous, Vanguhsen du Dièsse, dict Angoulesme, Héraut plénipotentiaire de Bourgogne, faisons savoir,
La succession de Gaultier de Ravart [Vaxilart] fut actée par le héraut généalogiste référent, Mnémosyne, comme l'en atteste le document joint.
Nous confirmons la transmission ce jour à Effelissianor de Vosne-Romanée* des Vicomté d'Epoisses et Baronnie de Pagny sises en Bourgogne.
Et qu'en conséquence de quoi, Sa Grâce Effelissianor de Vosne-Romanée portera :
Pour la Vicomté d'Epoisses, « d'or à la bande de gueules, accompagné de deux glés contournés de sable, allumés du champ », soit après dessin :
Pour la baronnie de Pagny, « d'or à l'aigle bicéphale éployé de gueules, au chef d'azur chargé de trois chabots d'or posés en fasce », soit après dessin :
Par notre sceau, actons ce document comme valide et conforme aux lois héraldiques et le contresignons.
Fait le vingt sixième jour du mois de septembre de l'an de grâce quatorze cent soixante quatre.
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