Duché de Saffres - Bourgogne - Royaumes Renaissants
 
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 SUCCESSION NOBILIAIRE

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Date d'inscription : 27/10/2016

MessageSujet: SUCCESSION NOBILIAIRE   Jeu 27 Oct - 16:03

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SUCCESSION NOBILIAIRE

DISPARITION


A tous ceux qui liront ou se feront lire,





        Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre six, article trois, le contrat de mariage prévaut sur un testament, Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre six, article quatre, lors d'une disparition longue, en l'absence de famille & hors domaine royal, c'est à l'assemblée nobiliaire confirmée par le régnant de décider du traitement de la succession,Et sachant,

        • La disparition de Gaultier de Ravart*, Vicomte d'Epoisses & Baron de Pagny.
        • Qu'il a convolé en justes & légitime noces avec Effelissianor de Vosne-Romanée*.
        • L'enregistrement en bonne et due forme d'un contrat de mariage.
        • Qu'il n'y a pas d'hoirs légitimes vivants.
        • Le vote majoritairement positif de l'assemblée nobiliaire de Bourgogne et la confirmation par Eliete de la Pernelle, Duchesse de Bourgogne.

        Nous déclarons, Effelissianor de Vosne-Romanée:

        • Héritière du vicomté d'Epoisse et de la baronnie de Pagny, mouvant du duché de Bourgogne.

        Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre un, article trois, la vassalité est un lien entre deux personnes (suzerain & vassal), Au regard des lois héraldiques en vigueur, chapitre un, article trois, le serment vassalique est nécessaire pour prendre possession de ses fiefs, Dès lors :  

        • Les héritiers pourront arborer les armes et se prévaloir du rang et titre qu'après prime allégeance en bonne et due forme.
        • Nous intimons aux héritiers de prendre contact avec le héraut royal en charge de la marche de la province dont sont mouvant leurs fiefs afin de remplir les devoirs et obligations relatifs à leur héritage.






Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.
Elisabeth Stilton, Maréchal Royal d'Armes, dicte Mnémosyne.
En ce jour, le 24 septembre 1464.


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[*Gaultier_de_ravart, **Effelissianor & ***Eliete]
Spoiler:
 

CONTRESEING DE SUCCESSION


Nous, Vanguhsen du Dièsse, dict Angoulesme, Héraut plénipotentiaire de Bourgogne, faisons savoir,

La succession de Gaultier de Ravart [Vaxilart] fut actée par le héraut généalogiste référent, Mnémosyne, comme l'en atteste le document joint.

Nous confirmons la transmission ce jour à Effelissianor de Vosne-Romanée* des Vicomté d'Epoisses et Baronnie de Pagny sises en Bourgogne.

Et qu'en conséquence de quoi, Sa Grâce Effelissianor de Vosne-Romanée portera :

Pour la Vicomté d'Epoisses, « d'or à la bande de gueules, accompagné de deux glés contournés de sable, allumés du champ », soit après dessin :  

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Pour la baronnie de Pagny, « d'or à l'aigle bicéphale éployé de gueules, au chef d'azur chargé de trois chabots d'or posés en fasce », soit après dessin :  

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Par notre sceau, actons ce document comme valide et conforme aux lois héraldiques et le contresignons.
Fait le vingt sixième jour du mois de septembre de l'an de grâce quatorze cent soixante quatre.




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